Sites et sols pollués

Comprendre l’héritage pour rendre les projets possibles

Les territoires portent les traces de leur histoire. Activités industrielles, infrastructures, usages passés : les sols conservent ces héritages, parfois sous forme de pollutions qui conditionnent les projets actuels.

Ces situations ne sont pas marginales. Elles concernent une part importante des fonciers, en particulier dans les zones urbaines et industrielles. Pendant longtemps, la gestion des sites pollués a été abordée comme une étape technique : diagnostiquer, dépolluer, puis construire.

Cette approche est aujourd’hui insuffisante. Chez verticalsea, nous considérons les sites et sols pollués comme des situations à arbitrer, où les choix doivent être faits en fonction des usages, des risques et des contraintes réelles du site.

Une expertise mobilisée à chaque phase du cycle de vie

  • Diagnostic des pollutions et évaluation des risques sanitaires
  • Investigations de sols, gaz du sol et eaux souterraines
  • Analyse historique et documentaire
  • Évaluation quantitative des risques sanitaires (EQRS)

  • Conception des plans de dépollution et validation des filières de traitement
  • Élaboration de plans de gestion et stratégies de dépollution
  • Dimensionnement des techniques de traitement
  • Validation des filières d’évacuation et de traitement des terres

  • Suivi de chantier, contrôles et traçabilité des matériaux excavés
  • Suivi environnemental des travaux de dépollution
  • Contrôles analytiques et vérification des objectifs de traitement
  • Gestion et traçabilité des terres excavées

  • Vérification post-traitement, suivi environnemental et réhabilitation de sites
  • Contrôles de conformité post-travaux
  • Suivi environnemental dans le temps
  • Accompagnement à la réhabilitation et à la reconversion

Notre approche

La gestion des sols pollués consiste à définir un équilibre acceptable, entre :

  • les risques sanitaires
  • les impacts environnementaux
  • les usages futurs
  • les contraintes techniques
  • les coûts et les délais.

Notre rôle est d’éclairer ces arbitrages en apportant une compréhension fine du site et des options possibles.

Réhabiliter un site pollué, c’est transformer un risque en potentiel en enjeu maîtrisé et en foncier valorisé.

Partir de l’usage

Un sol n’a pas besoin d’être traité de la même manière selon l’usage prévu :

  • logement
  • activité
  • espace public
  • infrastructure.

Nous analysons la compatibilité entre l’état du site et les usages envisagés pour adapter les objectifs de gestion, éviter les sur-traitements et sécuriser les projets.

L’enjeu n’est pas de dépolluer vers un état "zéro pollution", mais de dépolluer de manière pertinente.

Gérer plutôt que déplacer

Certaines opérations de dépollution peuvent générer des impacts importants :

  • déplacements massifs de terres
  • consommation de ressources
  • émissions liées aux transports et aux traitements.

Nous privilégions des approches qui limitent les mouvements de terres, favorisent les traitements in situ lorsque possible, optimisent les filières de gestion, réduisent les impacts globaux. L’objectif est d’éviter de déplacer le problème plutôt que de le résoudre.

Anticiper pour sécuriser

Les enjeux liés aux sols pollués peuvent impacter fortement les projets :

  • coûts imprévus
  • délais
  • contraintes réglementaires
  • responsabilité des acteurs.

Les intégrer dès l’amont permet de réduire les incertitudes, d'adapter les projets et surtout de sécuriser les décisions.

Transformer les sites existants

Dans un contexte de limitation de l’artificialisation, les sites pollués représentent un potentiel important :

  • friches industrielles
  • fonciers dégradés
  • sites en reconversion.

Leur transformation permet de limiter l’étalement urbain, de valoriser des espaces existants, de réactiver des territoires. Mais cette transformation nécessite une compréhension fine des contraintes du sol.

Vos questions fréquentes sur les sites et sols pollués

Si la DREAL vous demande un suivi réglementaire de la qualité de la nappe au droit de votre site industriel, vous pouvez être accompagné par un bureau d’études spécialisé en sites et sols pollués et en hydrogéologie. Cet accompagnement permet de définir le programme de surveillance, mettre en place ou fiabiliser le réseau de piézomètres, réaliser les campagnes de prélèvements et d’analyses, interpréter les résultats et formaliser les rapports attendus par l’administration. Verticalsea possède l'ensemble de ces expertises.

Dans le cadre d’une vente ou d’une acquisition, les études nécessaires peuvent être réalisées par un bureau d’études spécialisé en sites et sols pollués. Ce type de prestataire peut conduire l’analyse historique et documentaire, définir le programme d’investigations, réaliser les prélèvements et interpréter les résultats afin d’évaluer les risques et de sécuriser la transaction.

Si vous avez hérité d’un bien sur lequel des déchets sont visibles, vous pouvez être accompagné par un bureau d’études spécialisé en sites et sols pollués. Verticalsea vous aide à identifier la nature des déchets, apprécier les risques environnementaux et sanitaires, vérifier si le terrain présente une pollution associée, puis définir les démarches à entreprendre : diagnostic de site, investigations complémentaires, plan de gestion, évacuation des déchets ou échanges avec les autorités compétentes.

Dans le cadre de la réhabilitation d’un centre commercial intégrant une ancienne ou actuelle station-service, vous pouvez être accompagné par un bureau d’études spécialisé en sites et sols pollués. Verticalsea peut réaliser l’analyse historique du site, définir les études nécessaires, conduire les investigations sur les sols, gaz du sol et eaux souterraines, puis proposer une stratégie de gestion ou de dépollution compatible avec le projet et l’usage futur du site.

Si votre projet immobilier prévoit des terrassements avec des terres à excaver, vous pouvez être accompagné par un bureau d’études spécialisé en sites et sols pollués et en gestion des terres excavées. Verticalsea vous aide à anticiper les volumes, caractériser la qualité des terres, définir les modalités de réemploi sur site ou de valorisation hors site, organiser la traçabilité et sécuriser le choix des filières conformément aux bonnes pratiques en vigueur.

Si vous êtes aménageur et que vous souhaitez optimiser la gestion des sols pollués à l’échelle d’une ZAC, vous pouvez être accompagné par un bureau d’études spécialisé en sites et sols pollués. Verticalsea peut vous aider à structurer une stratégie globale à l’échelle de l’opération : diagnostic progressif des secteurs, hiérarchisation des enjeux, articulation entre usages futurs et état des milieux, stratégie de gestion des terres excavées, définition des mesures de dépollution et intégration des contraintes environnementales dans le phasage du projet.

Si vous souhaitez revaloriser vos déblais de chantier, vous pouvez être accompagné par un bureau d’études spécialisé en sites et sols pollués et en gestion des terres excavées. Verticalsea peut vous aider à caractériser les déblais, vérifier leur qualité environnementale, définir les possibilités de réemploi sur site ou de valorisation hors site, organiser la traçabilité et sécuriser l’orientation vers les filières ou usages adaptés.

Si la DREAL vous demande d’établir les attestations liées à la cessation d’activité de votre site, vous pouvez être accompagné par un bureau d’études spécialisé en sites et sols pollués, capable de sécuriser les différentes étapes réglementaires de fermeture d’une ICPE. La démarche comprend généralement la mise à l’arrêt définitif, la mise en sécurité, la définition de l’usage futur si nécessaire, l’établissement du mémoire de réhabilitation, la réalisation des travaux de remise en état, puis la production des attestations réglementaires attendues par l’administration, notamment ATTES-SECUR, ATTES-MÉMOIRE et ATTES-TRAVAUX selon le cas applicable.

Si vous devez déposer un permis de construire ou d’aménager sur un ancien site industriel, vous pouvez être accompagné par un bureau d’études spécialisé en sites et sols pollués. Verticalsea peut réaliser l’étude des sols, analyser les risques, définir les mesures de gestion nécessaires et établir l’ATTES-ALUR requise dans le cadre du projet, à condition d’être certifié dans le domaine des sites et sols pollués ou de disposer de compétences équivalentes reconnues.

Si vous arrêtez votre activité de garage automobile et envisagez de céder la parcelle, vous pouvez être accompagné par un bureau d’études spécialisé en sites et sols pollués. Selon le contexte réglementaire du site, cet accompagnement peut comprendre l’analyse du statut ICPE de l’activité, la gestion de la cessation d’activité si elle s’applique, l’étude historique et documentaire du site, le diagnostic de pollution des sols et des eaux souterraines, l’évaluation des risques, puis la définition des éventuelles mesures de gestion ou de remise en état nécessaires avant la cession.

Si votre ISDI arrive au terme de sa phase d’exploitation, vous pouvez être accompagné par un bureau d’études spécialisé en déchets, sites et sols pollués. Cet accompagnement permet de cadrer la démarche réglementaire de fin d’exploitation, de vérifier les prescriptions applicables, de préparer la remise en état du site, d’organiser les études environnementales nécessaires et de formaliser les échanges avec l’administration.

Si une pollution a été découverte sur votre site, vous pouvez être accompagné par un bureau d’études spécialisé en sites et sols pollués. Verticalsea peut vous aider à analyser la situation, identifier les milieux potentiellement impactés, définir les premières mesures de sécurisation, organiser les investigations complémentaires et proposer une stratégie de gestion adaptée aux usages du site et au niveau de risque identifié.

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Sylvain
Bergeronneau
- Directeur Sites et Sols pollués