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Plan Local d’Urbanisme : élaboration, modifications simplifiées

Aménagement urbain
Territoires
La Clusaz
Maitre d'Ouvrage
Commune de La Clusaz
Calendrier
2012 - 2022
Équipe

TECTA
Agence des TERRITOIRES
Ange SARTORI
Agence TERRITOIRES-DEMAIN
Nathalie MAZE Urbanistes

Mission

Numérisation des documents graphiques du PLU

Plans graphiques réalisés sous QGIS et conformément au cahier des charges des prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme – Standard CNIG. Fichiers géographiques validés par la DDT 74 et la RGD 73-74. PLU en ligne sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Calendrier de la mission

  • Démarrage en 2012
  • Elaboration du PLU approuvée en avril 2017
  • Modification Simplifiée n°3 en mai 2019
  • Modification Simplifiée n°4 en octobre 2021
  • Mise en Compatibilité n°1 en septembre 2022
  • Modification Simplifiée n°5 en octobre 2022

Réalisations

Réalisation des Plans du règlement graphique au 1/5000 :

  • Emplacements réservés
  • Servitude de mixité sociale
  • STECAL
  • Secteurs d’intérêts écologiques
  • Bâtiments patrimoniaux
  • Chalets d’alpage ou d’estive
  • Domaine skiable

Réalisation du Document graphique annexe au 1/5000 avec :

  • Droit de préemption urbain
  • Voies bruyantes
  • Périmètres d’isolement acoustique
  • …/…

Calcul des surfaces du zonage

Galerie

Réalisations à découvrir